Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVERNE DES JOUETS
GABRIELLE HUBSCHWERLEN
JEAN RAPHAEL HUBSCHWERLEN

Numéro de dépôt :
3670053
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAVERNE DES JOUETS de GABRIELLE HUBSCHWERLEN

Présentation de la marque CAVERNE DES JOUETS

Déposée le 10 août 2009 par GABRIELLE HUBSCHWERLEN et JEAN RAPHAEL HUBSCHWERLEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVERNE DES JOUETS »

Les déposants sont GABRIELLE HUBSCHWERLEN domicilié(e) 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France et JEAN RAPHAEL HUBSCHWERLEN domicilié(e) 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN RAPHAEL HUBSCHWERLEN domicilié(e) 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GABRIELLE HUBSCHWERLEN a également déposé les autres marques suivantes : CAVERNE DES JOUETS


GABRIELLE HUBSCHWERLEN - 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France

JEAN RAPHAEL HUBSCHWERLEN - 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France


JEAN RAPHAEL HUBSCHWERLEN - 23 RUE DE HUNINGUE - 68300 - SAINT LOUIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523857 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 26 juin 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°789551 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).